DROIT ÉQUIN
Passionnée d’équitation depuis son enfance et cavalière de sauts d’obstacles, Maître Alice GOURBERE a souhaité mettre à profit sa connaissance des chevaux.
Maître Alice GOURBERE reste aujourd’hui impliquée dans le domaine de l’équitation et possède une certaine expertise en droit équin.
C’est un atout indéniable lorsqu’il s’agit de décrire et d’expliquer les faits devant un Juge, celui-ci n’ayant pas toujours la connaissance des termes propres à cet animal et à l’univers du cheval.
Aujourd’hui, le milieu des chevaux s’est beaucoup « contractualisé » :
– contrat de prêt ou de vente d’un cheval,
– contrat de dépôt, de transport, d’entraînement d’un cheval,
– contrat de pension de cheval, de location d’écurie, etc…
Le droit équin recouvre des problématiques diverses autour du monde équestre.
Maître Alice GOURBERE vous assiste lors d’un litige concernant :
La vente d’un cheval
vices cachés, choix d’une action rédhibitoire ou estimatoire, etc…
Le centre équestre et un cavalier
relation contractuelle entre le centre équestre et le cavalier, responsabilité du centre équestre ou de son assureur en cas d'accident corporel survenu à l'occasion d'une activité équestre, etc.
La santé du cheval
Un propriétaire et un maréchal-ferrant ou un vétérinaire (accident, faute professionnelle, etc…)
Tout accident
Un accident survenu à l’occasion d’une séance d’entraînement (chute de cheval), ou un accident survenu entre chevaux lorsqu’ils étaient au pré, ou transportés (responsabilité des dommages causés par le cheval ou causés au cheval).